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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TEFAL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TEFAL S.A.

Numéro de dépôt :
1143083
Date de dépôt :
31/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 janvier 1980 par la Société Anonyme (SA) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) (Société Anonyme) 74150 RUMILLY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143083.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 31 janvier 1990.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE , DURABASE


TEFAL S.A. - (Société Anonyme) 74150 RUMILLY. - France


André BOUJU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-058

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes).Articles de décoration de la table et de la maison;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage, la puériculture et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtements anti-adhésif comportant une poignée ou une queue, en particulier bouilloires non électriques, pots à lait, casseroles, poêles à frire, cocottes et faitouts, plats à four, plats à rôtir, moules, sauteuses;poterie, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.