Déposée le 23 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) TEFAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA POTENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-31 du 6 août 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) 74150 RUMILLY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.
La marque LA POTENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48
Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31
Appareils d'éclairage, appareils de réfrigération, rafraîchisseurs, de séchage, de distribution d'eau; installations et appareils de chauffage, radiateurs électriques, convecteurs muraux électriques, robots chauffants; installations et appareils de cuisson, appareils électriques pour préparer et cuire les sauces, les confitures, le chocolat; chauffe-plats, fours (excepté pour l'usage en laboratoire) fourneaux, poêles électriques, grils à aliments, grille-pain, friteuses électriques, appareils électriques pour la cuisson à la vapeur, marmites à pression électriques, soupapes pour marmites à pression, plaques de cuisson électriques, chauffe-aliments, appareils électriques pour cuisson sur pierre, appareils programmables pour la cuisson des aliments, cafetières électriques, percolateurs, théières électriques, barbecues électriques, allume-gaz, rôtissoires électriques, appareils électriques pour préparer les croque-monsieur, les hamburgers, le fromage frais, la fondue, la raclette, les brochettes, la brasérade, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sorbetières électriques, crêpières électriques, glacières et congélateurs électriques; appareils de séchage, séchoirs à linge,séche-cheveux, casques-séchoirs; appareils de ventilation et de conditionnement d'air, ventilateurs, climatiseurs, aérateurs; appareils sanitaires, appareils pour absorber les fumées et les odeurs; appareils de production de vapeur, humidificateurs, générateurs de vapeur à usage domestique, générateurs de vapeur à usage domestique pour le repassage et le défroissage; planches à repasser intégrant des générateurs à vapeur; appareils pour le traitement de l'eau, filtres (parties d'installations domestiques), cassettes pour filtrer l'eau destinées à des fers à vapeur.Peignes et éponges; matériaux pour la brosserie; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); articles de décoration de la table et de la maison en étain et/ou en cuivre à savoir bougeoirs, cache-pots, vases, arrosoirs, seaux, chaudrons; petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles de cuisine ou domestiques (non en métaux précieux ou en plaqué) avec ou sans revêtement antiadhésif, appareils non électriques pour préparer les croque-monsieur, bouilloires non électriques, pots à lait, casseroles, poêles à frire,poêle-grils, poêle-fours, grils non électriques, cocottes et faitouts, marmites à pression non électriques et soupapes pour autocuiseurs, récipients pour cuisson à la vapeur non électriques, plats à four, plats à rôtir, plats brunisseurs, plats pour four à micro-ondes, moules, sauteuses, autocuiseurs, friteuses et sorbetières non électriques, seaux à rafraîchir, seaux à glaçons, couvercles filtrants, râpes et spatules à usage domestique, découpe-gâteau; tire-bouchons; appareils non électriques pour sceller les sacs plastiques à usage domestique; planches à repasser; brosses (à l'exception des pinceaux), brosses à dents électriques et non électriques et brosses à cheveux coiffantes, soufflantes et/ou chauffantes; instruments, appareils et matériels de nettoyage, balais brosse, ramasse-miettes, accessoires d'aspirateurs pour répandre les parfums et les désinfectants; pulvérisateurs, atomiseurs et diffuseurs utilisés pour parfumer et hydrater; poterie, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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