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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TEFAL
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INOXYTAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INOXYTAL
TEFAL S.A.

Numéro de dépôt :
93463845
Date de dépôt :
14/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2003

Présentation de la marque INOXYTAL

Déposée le 14 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INOXYTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) 74150 RUMILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque INOXYTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOXYTAL est expirée depuis le 14 avril 2003.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL S.A. - 74150 RUMILLY - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Peignes et éponges; matériaux pour la brosserie; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); bougeoirs, cache-pots, vases, arrosoirs, seaux, chaudrons; petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtement anti-adhésif, appareils non électriques pour préparer les croque-monsieur, bouilloires non électriques, pots à lait, casseroles, poêles à frire, poêle-grils, poêle-fours, grils non électriques, cocottes et faitouts, marmites à pression non électriques et soupapes pour autocuiseurs, récipients pour cuisson à la vapeur non électriques, plats à four, plats à rôtir, plats brunisseurs, plats pour four à micro-ondes, moules, sauteuses, autocuiseurs, friteuses et sorbetières non électriques, seaux à rafraîchir, seaux à glaçons, couvercles filtrants, râpes et spatules à usage domestique, découpe-gâteau; tire-bouchons; appareils non électriques pour sceller les sacs plastiques à usage domestique; planches à repasser; brosses (à l'exception des pinceaux), brosses à dents électriques et non électriques et brosses à cheveux coiffantes, soufflantes et/ou chauffantes; instruments, appareils et matériels de nettoyage, balais brosse, ramasse-miettes, accessoires d'aspirateurs pour répandre les parfums et les désinfectants; pulvérisateurs, atomiseurs et diffuseurs utilisés pour parfumer et hydrater; poterie, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes