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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
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GOURMET DE FRANCE BY T-FAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GOURMET DE FRANCE BY T-FAL
TEFAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3083218
Date de dépôt :
15/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2021

Présentation de la marque GOURMET DE FRANCE BY T-FAL

Déposée le 15 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOURMET DE FRANCE BY T-FAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) Zone Industrielle des Granges - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France.

La marque GOURMET DE FRANCE BY T-FAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GOURMET DE FRANCE BY T-FAL est expirée depuis le 15 février 2021.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL, société par actions simplifiée - Zone Industrielle des Granges - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 301520920


NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2011 n°2461516 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-28

Inscription le 18 février 2013 - Changement d'adresse n°594901 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Ustensiles de cuisine non électriques, à savoir : poêles à frire, faitouts, casseroles, marmites, couvercles de casseroles, grils, cocottes, sauteuses.