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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
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FROMAGE PARTY
Marque expirée - Marque en non vigueur

FROMAGE PARTY
TEFAL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96639563
Date de dépôt :
27/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2016

Présentation de la marque FROMAGE PARTY

Déposée le 27 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FROMAGE PARTY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) Zone Industrielle des Granges,74150 RUMILLY (dossier no 2312516) - 74150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2312516) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FROMAGE PARTY est expirée depuis le 27 août 2016.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL société par actions simplifiée - Zone Industrielle des Granges,74150 RUMILLY (dossier no 2312516) - 74150 - France - SIREN 301520920


NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2312516) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 2006 n°2312516 - Publication au BOPI 2006-04-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-06

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

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