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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TEFAL
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DISTINCTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTINCTION
TEFAL S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
92401335
Date de dépôt :
15/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2002

Présentation de la marque DISTINCTION

Déposée le 15 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISTINCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) 74150 RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 501 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque DISTINCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTINCTION est expirée depuis le 15 janvier 2002.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL S.A. (Société Anonyme) - 74150 RUMILLY - France - SIREN 301501920


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

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