Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUNCH PARTY
TEFAL S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3097743
Date de dépôt :
27/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2011

Présentation de la marque BRUNCH PARTY

Déposée le 27 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUNCH PARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) Z.I des Granges, 74150 RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque BRUNCH PARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUNCH PARTY est expirée depuis le 27 avril 2011.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL S.A. (société anonyme) - Z.I des Granges, 74150 RUMILLY - France - SIREN 301520920


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Ustensiles de cuisine, à savoir : poêles à frire, faitouts, casseroles, marmites, couvercles de casseroles, grils, cocottes, sauteuses.