Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO-FRESH TEFAL
TEFAL S.A., (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1671473
Date de dépôt :
14/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2001
BIO-FRESH TEFAL de TEFAL

Présentation de la marque BIO-FRESH TEFAL

Déposée le 14 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIO-FRESH TEFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) 74150 RUMILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE BOUJU - France.

La marque BIO-FRESH TEFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-FRESH TEFAL est expirée depuis le 14 juin 2001.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL S.A., (Société Anonyme) - 74150 RUMILLY - France


ANDRE BOUJU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

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