Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASSISTEO
TEFAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4316614
Date de dépôt :
23/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/11/2026
ASSISTEO de TEFAL

Présentation de la marque ASSISTEO

Déposée le 23 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ASSISTEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEFAL, M. YANAR Nabil, Service Propriété Industrielle domicilié(e) 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France.

La marque ASSISTEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSISTEO arrivera à expiration en date du 23 novembre 2026.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL, Société par actions simplifiée - 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 301520920


TEFAL, M. YANAR Nabil, Service Propriété Industrielle - 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Dispositifs de mesure de température et capteurs pour la mesure de la température lors de la cuisson ; indicateurs de température ; dispositifs et instruments de mesure pour la cuisine ; appareils de contrôle de chaleur ; capteurs électriques, en particulier pour mesurer la température des aliments au sein d'un appareil de cuisson non électriques et/ou électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ainsi qu'installations sanitaires ; fours à vapeur électriques ; marmites à pression (autocuiseurs) électriques ; autocuiseurs électriques et poêles à vapeur ; bouilloires électriques ; ustensiles de cuisson électriques ; cafetières électriques ; machines à café entièrement automatiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception de pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; articles pour le domaine du nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; articles de verrerie, porcelaine et faïence, pour autant qu'ils soient compris dans cette classe ; fours à vapeur non électriques ; marmites à pression (autocuiseurs) non électriques ; récipients, marmites et poêles sous pression à vapeur non électriques ; ustensiles de cuisson, friture et cuisson au four, marmites et poêles, marmites et poêles avec indicateur de température numérique intégré ; autocuiseurs non électriques, casseroles, poêles à frire, crêpières non électriques, poêle-grils, grils non électriques, faitouts non électriques, friteuses non électriques, sauteuses.