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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TEFAL
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ARMATAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMATAL
TEFAL S.A.

Numéro de dépôt :
97691413
Date de dépôt :
12/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2007

Présentation de la marque ARMATAL

Déposée le 12 août 1997 par la Société Anonyme (SA) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARMATAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-38 du 19 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) Z.I. des Granges, 74150 RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque ARMATAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMATAL est expirée depuis le 12 août 2007.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL S.A. - Z.I. des Granges, 74150 RUMILLY - France - SIREN 301520920


Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38

Petits ustensiles pour le ménage et la cuisine avec ou sans revêtement anti-adhésif, sauteuses, poêles, friteuses non électriques, casseroles, couvercles, récipients pour cuisson à la vapeur non électriques, plats, moules, appareils pour cuire le couscous, pièces détachées et accessoires de tous les appareils et ustensiles sus-mentionnés