Déposée le 8 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) TEFAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-07 du 19 février 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) 74150 RUMILLY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.
La marque ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25
Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07
Peignes et éponges; matériaux pour la brosserie; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); articles de décoration de la table et de la maison, en étain et/ou en cuivre, bougeoirs, cache-pots, vases, arrosoirs, seaux, chaudrons; petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtement anti-adhésif, appareils non électriques pour préparer les croque-monsieur, bouilloires non électriques, pots à lait, casseroles, poêles à frire, poêle-grils, poêle-fours, grils non électriques, cocottes et faitouts, marmites à pression non électriques et soupapes pour autocuiseurs, récipients pour cuisson à la vapeur non électriques, plats à four, plats à rôtir, plats brunisseurs, plats pour four à micro-ondes, moules, sauteuses, friteuses et sorbetières non électriques, seaux à rafraîchir, seaux à glaçons, couvercles filtrants, râpes et spatules à usage domestique, découpe-gâteau; tire-bouchons; appareils non électriques pour sceller les sacs plastiques à usage domestique; planches à repasser; brosses (à l'exception des pinceaux), brosses à dents électriques et non électriques et brosses à cheveux coiffantes, soufflantes et/ou chauffantes; instruments,appareils et matériels de nettoyage, balais brosse, ramasse-miettes, accessoires d'aspirateurs pour répandre les parfums et les désinfectants; pulvérisateurs, atomiseurs et diffuseurs utilisés pour parfumer et hydrater; poterie, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
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