Marque enregistrée - Marque en vigueur

POINT MOUSTIQUE
M. TEDDY MOTTE
Mme. SOPHIE MOTTE

Numéro de dépôt :
4231487
Date de dépôt :
05/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2025
POINT MOUSTIQUE de TEDDY MOTTE

Présentation de la marque POINT MOUSTIQUE

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2015 par monsieur TEDDY MOTTE et madame SOPHIE MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POINT MOUSTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Les déposants sont monsieur TEDDY MOTTE domicilié(e) 44 RUE MYRON HERRICK - 59200 - TOURCOING - France et madame SOPHIE MOTTE domicilié(e) 44 RUE MYRON HERRICK - 59200 - TOURCOING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SOPHIE MOTTE domicilié(e) 44 RUE MYRON HERRICK - 59200 - TOURCOING - France.

La marque POINT MOUSTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POINT MOUSTIQUE arrivera à expiration en date du 5 décembre 2025.


M. TEDDY MOTTE - 44 RUE MYRON HERRICK - 59200 - TOURCOING - France

Mme. SOPHIE MOTTE - 44 RUE MYRON HERRICK - 59200 - TOURCOING - France


Mme. SOPHIE MOTTE - 44 RUE MYRON HERRICK - 59200 - TOURCOING - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements.