Déposée le 28 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECSAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TECSAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-32 du 13 août 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECSAM domicilié(e) 4 allée des Cèdres, 69370 ST DIDIER AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 801 333 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECSAM SARL Mr Roger BYCZEK - France.
La marque TECSAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECSAM est expirée depuis le 28 juin 2003.
TECSAM SARL - 4 allée des Cèdres, 69370 ST DIDIER AU MONT D'OR - France - SIREN 389801333
TECSAM SARL Mr Roger BYCZEK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50
Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32
Machines à repasser, repasseuses machines à laver, essoreuses appareils de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, séchoirs services de lavage, de repassage, lessivage, blanchissage du linge nettoyage d'objets divers (blanchisserie)
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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