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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Techniques et Accessoires de Chauffage-distribution
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T.A.C.-Thermie (Techniques Avancées du Chauffage-Thermie)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.A.C.-Thermie (Techniques Avancées du Chauffage-Thermie)
Techniques et Accessoires de Chauffage-distribution, SARL

Numéro de dépôt :
3893124
Date de dépôt :
30/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/01/2022
T.A.C.-Thermie (Techniques Avancées du Chauffage-Thermie) de Techniques et Accessoires de Chauffage-distribution

Présentation de la marque T.A.C.-Thermie (Techniques Avancées du Chauffage-Thermie)

Déposée le 30 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Techniques et Accessoires de Chauffage-distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « T.A.C.-Thermie (Techniques Avancées du Chauffage-Thermie) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Techniques et Accessoires de Chauffage-distribution domicilié(e) 7bis Rue Buffon - 02000 - LAON - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 197 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Techniques et Accessoires de Chauffage-distribution domicilié(e) 7bis Rue Buffon - 02000 - LAON - France.

La marque T.A.C.-Thermie (Techniques Avancées du Chauffage-Thermie) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.A.C.-Thermie (Techniques Avancées du Chauffage-Thermie) est expirée depuis le 30 janvier 2022.


Techniques et Accessoires de Chauffage-distribution, SARL - 7bis Rue Buffon - 02000 - LAON - France - SIREN 538197179


Techniques et Accessoires de Chauffage-distribution - 7bis Rue Buffon - 02000 - LAON - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).