Déposée le 12 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VITALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS domicilié(e) ZA DE LA MASSANE - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 850 984 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS domicilié(e) ZA DE LA MASSANE - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France.
La marque VITALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS, SAS - ZA DE LA MASSANE - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France - SIREN 321850984
TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS - ZA DE LA MASSANE - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Renouvellement sans limitation le 24 février 2012 n°2492613 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-24
Appareils d'éclairage, de traitement, de distribution et de filtration d'eau à usage de piscines. Tuyaux flexibles non métalliques ; raccords de tuyaux non métalliques ; embouts de tuyaux non métalliques ; coudes non métalliques ; joints d'étanchéité, tous à destination de piscines. Tuyaux rigides non métalliques ; buses non métalliques ; écumeurs de surface, tous à destination de piscines. Bondes non métalliques pour piscines ; vannes non métalliques pour piscines (autres que parties de machines) .
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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