Déposée le 9 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NEPTUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS domicilié(e) ZA DE LA MASSANE - 13210 - ST REMY DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 850 984 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS domicilié(e) ZA DE LA MASSANE - 13210 - ST REMY DE PROVENCE - France.
La marque NEPTUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS, SA - ZA DE LA MASSANE - 13210 - ST REMY DE PROVENCE - France - SIREN 321850984
SA TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS - ZA DE LA MASSANE - 13210 - ST REMY DE PROVENCE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2014 n°2568084 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-22
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie métallique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; couvertures automatiques pour piscines. Machines-outils : moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; motoréducteurs et moteurs de couvertures automatiques pour piscines. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite et la commande du courant électrique ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; couvertures automatiques pour piscines. Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; couvertures automatiques pour piscines.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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