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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS
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CLORMATIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLORMATIC
TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS SA

Numéro de dépôt :
96626849
Date de dépôt :
21/05/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/05/2016

Présentation de la marque CLORMATIC

Déposée le 21 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLORMATIC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS domicilié(e) ZA DE LA GARE,13210 ST REMY DE PROVENCE (dossier no 2312924) - 13210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 850 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUILLOT LILIANE DIRECTEUR GENERAL SA TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS domicilié(e) ZA DE LA GARE,13210 ST REMY DE PROVENCE (dossier no 2312924) - 13210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLORMATIC est expirée depuis le 21 mai 2016.

TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : SATURN , NORA , Géo Géo , BLUEMOON , NEPTUNE , CHLORE MULTIPLUS , COCOON , SUNY , VEGA , EDG


TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS SA - ZA DE LA GARE,13210 ST REMY DE PROVENCE (dossier no 2312924) - 13210 - France - SIREN 321850984


GUILLOT LILIANE DIRECTEUR GENERAL SA TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS - ZA DE LA GARE,13210 ST REMY DE PROVENCE (dossier no 2312924) - 13210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Inscription le 12 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270158 - Publication au BOPI 1999-01-12

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2006 n°2312924 - Publication au BOPI 2006-04-06

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires.Appareils nautiques.Appareils électriques pour la désinfection de l'eau par électrolyse du sel Désinfectants Produits pour la destruction des animaux nuisibles

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.