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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (TGP
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SOS EAUX VERTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOS EAUX VERTES
S.A. TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (TGP)

Numéro de dépôt :
3256486
Date de dépôt :
04/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2013
SOS EAUX VERTES de TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (TGP

Présentation de la marque SOS EAUX VERTES

Déposée le 4 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (TGP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOS EAUX VERTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (TGP domicilié(e) Z.A. DE LA GARE,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carina SCOTTA Service Juridique S.A. TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (TGP) domicilié(e) Z.A. DE LA GARE,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France.

La marque SOS EAUX VERTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS EAUX VERTES est expirée depuis le 4 novembre 2013.

TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (TGP a également déposé les autres marques suivantes : CORALINA , ELEXIUM , OCTOPUS , RIVIERA , MOOREA , CORFOU , AGENA , DIGIPURE , COOL MY POOL , ALHAMBRA


S.A. TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (TGP) - Z.A. DE LA GARE,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France


Carina SCOTTA Service Juridique S.A. TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (TGP) - Z.A. DE LA GARE,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Produits chimiques, notamment produits pour adoucir, traiter, purifier l'eau, produits chimiques destinés au traitement de l'eau de piscine. Traitement de l'eau.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.