Déposée le 9 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (TGP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RIVIERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (TGP domicilié(e) Z.A. DE LA GARE,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carina SCOTTA Service Juridique S.A. TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (TGP) domicilié(e) Z.A. DE LA GARE,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France.
La marque RIVIERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (TGP) - Z.A. DE LA GARE,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France
Carina SCOTTA Service Juridique S.A. TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (TGP) - Z.A. DE LA GARE,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques ; serrurerie métallique (autre qu'électrique) ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; échelles métalliques ; piscines. Machines-outils pour piscines et notamment aspirateurs-balais et pompes pour piscines ; turbocompresseurs. Matières plastiques sous forme de feuilles pour le revêtement des piscines. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques ; tuyaux flexibles non métalliques ; vannes pour tuyauteries de piscines ; constructions transportables non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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