Déposée le 26 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) Technicolor
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « THOMSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Technicolor domicilié(e) 1-5 rue Jeanne d'Arc - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 773 174 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme PETIT Emmanuelle, c/o TECHNICOLOR domicilié(e) 1 rue Jeanne d'Arc - 92443 - ISSY-LES-MOULINEAUX cedex - France.
La marque THOMSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332407.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Technicolor, Société Anonyme - 1-5 rue Jeanne d'Arc - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 333773174
Mme PETIT Emmanuelle, c/o TECHNICOLOR - 1 rue Jeanne d'Arc - 92443 - ISSY-LES-MOULINEAUX cedex - France
Inscription le 23 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190977 - Publication au BOPI 1995-10-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19
Renouvellement avec limitation le 23 novembre 1995 n°2058383 - Publication au BOPI 1995-11-23
Renouvellement sans limitation le 12 août 2005 n°2295080 - Publication au BOPI 2005-08-12
Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352747 - Publication au BOPI 2002-09-03
Inscription le 27 janvier 2003 - Changement de dénomination n°366606 - Publication au BOPI 2003-01-27
Inscription le 11 février 2000 - Concession de licence n°296321 - Publication au BOPI 2000-02-11
Inscription le 6 août 2002 - Changement d'adresse n°351073 - Publication au BOPI 2002-08-06
Inscription le 11 février 2000 - Changement de dénomination ; Concession de licence n°296322 - Publication au BOPI 2000-02-11
Inscription le 11 février 2000 - Changement de dénomination ; Concession de licence n°296323 - Publication au BOPI 2000-02-11
Errata sur les renouvellements - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2015 n°2602467 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-17
Inscription le 23 juillet 2019 - Changement d'adresse n°764512 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23
Machines et machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules terrestres) et notamment moteurs électriques; machines à laver le linge ou la vaisselle, machines à essorer, à repasser; accouplements, transmissions mécaniques, variateurs de vitesse, pompes, turbines, souffleries; compresseurs, notamment groupes motocompresseurs pour appareils et installations frigorifiques; appareils, dispositifs et organes mécaniques ou électromécaniques pour la programmation de cycles de machines et notamment de machines à laver. - Appareils, instruments, systèmes, organes et dispositifs électriques, électromagnétiques, électrotechniques, électroniques, radioélectriques, téléphoniques, scientifiques, nucléaires, nautiques, géodésiques, optiques, photographiques, cinématographiques; de télécinéma; de physique, de chimie; de calcul; de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); de génération, d'émission, de détection, d'amplification, de modulation, d'enregistrement, de reproduction de données, de sons ou d'images; de radio, de télévision; d'enseignement; électrophones, magnétophones, leurs éléments ainsi que leurs pièces détachées; magnétoscopes et enregistreurs de signaux de télévision, notamment sur disques; supports d'enregistrement et notamment disques et bandes magnétiques; appareils, organes et dispositifs électromécaniques, électriques ou électroniques, de commande, de régulation; composants électroniques; dispositifs et organes de programmation et d'automatisation de cycles de machines; petit matériel ménager électromécanique ou électrique et notamment fers à repasser, aspirateurs, aspirateurs de poussière et cireuses; conducteurs électriques, notamment fils et câbles isolés; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande. - Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, leurs organes, parties constitutives et pièces détachées; réfrigérateurs et congélateurs; cuisinières, fours rôtissoires, gaufriers, radiateurs électriques; appareils et installations de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaies, humidificateurs et purificateurs d'air, sèche linge, machines à sécher. - Véhicules, appareils et locomotion par terre, par air ou par eau. - Armes à feux, munitions et projectiles; engins balistiques et missiles; substances explosives; feux d'artifice. - Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers); joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques. - Papier et articles en papier, carton et articles en carton; imprimés, journaux et périodiques, livres; photographies; papeterie, matières adhésives (pour la papéterie); matériaux pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exeption des appareils); cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés. - Cuir et imitations du cuir; produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes. - Meubles, glaces; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, matière plastique, corne, écaille, celluloïd et succédanés de toutes ces matières. - Vêtements, y compris les articles chaussants. - Jeux, jouets; articles de gymnastique et sport (à l'exception des vêtements). - Tabac, brut ou manufacturé, articles pour fumeurs, briquets, allumettes. - Publicité et affaires; location de matériel publicitaire et de matériel de bureau; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; exécution de travaux statistiques, mécanographiques et comptables ainsi que d'études concernant le domaine des affaires; programmation électronique; services concernant le travail sur ordinateurs; conception et diffusion radiophonique ou télévisée de programmes publicitaires; contentieux. - Assurances et finances; affaires bancaires, financières et de crédit, gérance d'immeubles; expertise immobilières; vente à crédit. - Constructions et réparations; fabrication, montage, entretien ou réparation d'articles, d'appareils ou d'installations, notamment dans le domaine de l'électricité, de l'électronique, de la radioélectricité ou de l'électroménager. - Communications; émission, diffusion, transmission de données et d'informations par moyens électroniques ou radioélectriques. - Transport et entrepôt; stockage et emmagasinage de marchandises; location d'entrepôts et de garages, location de réfrigérateurs. - Education et divertissement, établissement de programmes éducatifs ou récréatifs, notamment pour le cinéma, la radio ou la télévision; services d'enseignement et de formation professionnelle; services d'édition; location d'appareils d'enregistrement ou de reproduction sonore ainsi que d'équipements audiovisuels et notamment de téléviseurs. - Travaux d'ingénieurs; expertises et consultations professionnelles, notamment en matière d'électricité, de radioélectricité ou d'électronique; travaux du génie; architecture; essais de matériaux; travaux de laboratoire; location d'appareils électriques; location d'ordinateurs; location appareils de distribution automatique.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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