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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECHNAL
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TECHNAL AMENAGEMENT INTERIEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHNAL AMENAGEMENT INTERIEUR
TECHNAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3282860
Date de dépôt :
30/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/03/2014
TECHNAL AMENAGEMENT INTERIEUR de TECHNAL

Présentation de la marque TECHNAL AMENAGEMENT INTERIEUR

Déposée le 30 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) TECHNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TECHNAL AMENAGEMENT INTERIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNAL domicilié(e) 270 rue Léon Joulin,31037 TOULOUSE CEDEX - 31037 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 089 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNAL Direction Juridique domicilié(e) BP 1209,31037 TOULOUSE CEDEX 1 - 31037 - France.

La marque TECHNAL AMENAGEMENT INTERIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNAL AMENAGEMENT INTERIEUR est expirée depuis le 30 mars 2014.

TECHNAL a également déposé les autres marques suivantes : EQUINOXE , IPHARRA , MICROLOGIC , (Marque figurative) , TECHNAL ESPACE HABITAT , CLASSIBELLE , UNICITY , LATITUDE , REPERE , EVOLUTIS


TECHNAL Société Anonyme - 270 rue Léon Joulin,31037 TOULOUSE CEDEX - 31037 - France - SIREN 542089644


TECHNAL Direction Juridique - BP 1209,31037 TOULOUSE CEDEX 1 - 31037 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-11

Inscription le 14 février 2005 - Changement de dénomination n°407665 - Publication au BOPI 2005-02-14

Inscription le 12 septembre 2006 - Concession de licence n°440066 - Publication au BOPI 2006-09-12

Inscription le 14 février 2005 - Concession de licence n°407666 - Publication au BOPI 2005-02-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Eléments métalliques et non métalliques constitutifs de cloisons, à savoir : panneaux de remplissage fixes et coulissants, rails, vis métalliques, tôles de décoration ; fixations métalliques, pivots et serrures métalliques ainsi que les ouvrages réalisés avec lesdits éléments à savoir cloisons.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.