Déposée le 12 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) TECHNAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ESPACE HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-51 du 21 décembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNAL domicilié(e) 270 rue Léon Joulin, 31037 Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 089 644 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNAL Direction Juridique - France.
La marque ESPACE HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNAL Société Anonyme - 270 rue Léon Joulin, 31037 Toulouse - France - SIREN 542089644
TECHNAL Direction Juridique - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23
Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51
Eléments de menuiseries métalliques et non métalliques (profilés, joints, visserie, quincaillerie, pièces d'assemblage, organes de mouvement et de fixation) et les ouvrages réalisés avec lesdits éléments à savoir fenêtres, portes, portes fenêtres, vérandas, verrières.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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