Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELTA FORMATION
TECHNAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1673385
Date de dépôt :
18/06/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
18/06/2021

Présentation de la marque DELTA FORMATION

Déposée le 18 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) TECHNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « DELTA FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNAL domicilié(e) 270 rue Léon Joulin - 31037 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 089 644 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

La marque DELTA FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELTA FORMATION est expirée depuis le 18 juin 2021.

TECHNAL a également déposé les autres marques suivantes : EQUINOXE , IPHARRA , TECHNAL AMENAGEMENT INTERIEUR , MICROLOGIC , (Marque figurative) , TECHNAL ESPACE HABITAT , CLASSIBELLE , UNICITY , LATITUDE , REPERE


TECHNAL, Société Anonyme - 270 rue Léon Joulin - 31037 - TOULOUSE - France - SIREN 542089644


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Inscription le 18 juin 1992 - Transmission de propriété n°64067 - Publication au BOPI 1992-06-18

Inscription le 20 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284794 - Publication au BOPI 1999-09-20

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2001 n°2196507 - Publication au BOPI 2001-04-12

Inscription le 28 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°66748 - Publication au BOPI 1992-08-28

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2011 n°2473267 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-16

Inscription le 16 août 2011 - Changement de dénomination n°555832 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Inscription le 12 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564307 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-12

Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films, de décors de théâtre.Distribution de journaux.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Services de formation notamment formation professionnelle, technique et commerciale

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.