Déposée le 5 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) TECHNAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARCHITECTURAL SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-50 du 14 décembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNAL domicilié(e) 270 rue Léon Joulin - 31037 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 089 644 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.
La marque ARCHITECTURAL SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129394.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNAL, Société Anonyme - 270 rue Léon Joulin - 31037 - TOULOUSE - France - SIREN 542089644
CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15
Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2011 n°2476442 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-25
Inscription le 3 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559025 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03
Inscription le 12 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564307 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-12
Eléments de menuiseries métalliques et non métalliques (profilés, joints, visserie, quincaillerie, pièces d'assemblage, organes de mouvement et de fixation) et les ouvrages réalisés avec lesdits élements à savoir fenêtres, portes, portes fenêtres, vérandas, verrières, façades, murs rideaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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