Déposée par voie électronique le 10 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VITIS VALOREM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-10 du 7 mars 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEB domicilié(e) Route Départementale 974 - 21190 - CORPEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 871 054 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque VITIS VALOREM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEB, Société par Actions Simplifiée - Route Départementale 974 - 21190 - CORPEAU - France - SIREN 389871054
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Tuteurs (tiges) métalliques. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les vignes ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ;
Tuteurs non métalliques. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Treillis pour sarments de vignes. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;
Tuteurs pour végétaux. Treillis et tuteurs pour la vigne, fleurs et plantes en bois ou en matières plastiques ; tuteurs (baguettes de treillage) ; cordons en matières plastiques pour plantes (attaches de câbles) ; supports pour tuyaux et dérouleurs, non métalliques ; arrosoirs en matières plastiques ;
Fils à lier non métalliques pouvant servir de tuteurs aux végétaux. Cordes, ficelles, tentes, bâches ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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