Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TOP
Numéro de dépôt :
3976924
Date de dépôt :
24/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque TOP
Déposée par voie électronique le 24 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEAM OENO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOP »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEAM OENO a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Inscription le 19 juillet 2017 - Rejet total n°704252 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19