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Marques déposées par l'association loi 1901 Team No Limit
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TEAM NO LIMIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEAM NO LIMIT
Team No Limit, association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
Mme LATCHMAN Vanessa, C/o Latchman Vanessa

Numéro de dépôt :
3974563
Date de dépôt :
15/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2023
TEAM NO LIMIT de Team No Limit

Présentation de la marque TEAM NO LIMIT

Déposée le 15 janvier 2013 par l'association loi 1901 Team No Limit et madame LATCHMAN Vanessa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEAM NO LIMIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Les déposants sont l'association loi 1901 Team No Limit domicilié(e) 1411, résidence la palmeraie, la palmeraie - 97120 - SAINT-CLAUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et madame LATCHMAN Vanessa domicilié(e) 1411 résidence la palmeraie, Morin - 97120 - SAINT-CLAUDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Team No Limit, Mme latchman vanessa domicilié(e) 1411, résidence la palmeraie, la palmeraie - 97120 - SAINT-CLAUDE - France.

La marque TEAM NO LIMIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974563.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEAM NO LIMIT est expirée depuis le 15 janvier 2023.


Team No Limit, association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 - 1411, résidence la palmeraie, la palmeraie - 97120 - SAINT-CLAUDE - France - SIREN 5

Mme LATCHMAN Vanessa, C/o Latchman Vanessa - 1411 résidence la palmeraie, Morin - 97120 - SAINT-CLAUDE - France


Association Team No Limit, Mme latchman vanessa - 1411, résidence la palmeraie, la palmeraie - 97120 - SAINT-CLAUDE - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Activités sportives et culturelles.