Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TDM
/
SOUVENIRS D'ENFANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUVENIRS D'ENFANCE
TDM, SAS

Numéro de dépôt :
3863860
Date de dépôt :
03/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2021
SOUVENIRS D\'ENFANCE de TDM

Présentation de la marque SOUVENIRS D'ENFANCE

Déposée le 3 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TDM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUVENIRS D'ENFANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TDM domicilié(e) 70 AVENUE DE ROME - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 144 451 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAND Nathalie, TDM, SAS domicilié(e) Z.E. Jean Monnet, 70 avenue de Rome - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.

La marque SOUVENIRS D'ENFANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUVENIRS D'ENFANCE est expirée depuis le 3 octobre 2021.

TDM a également déposé les autres marques suivantes : Food Méditerranée , PRINCE DE PROVENCE , LES BASTIDES DE MANON , AUX PRODUITS DE PROVENCE COTE D'AZUR. , LE TEMPS DES METS


TDM, SAS - 70 AVENUE DE ROME - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France - SIREN 430144451


MARCHAND Nathalie, TDM, SAS - Z.E. Jean Monnet, 70 avenue de Rome - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 15 février 2012 - Changement d'adresse n°569629 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-15

Inscription le 25 août 2016 - Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°678269 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.