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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TDM
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PRINCE DE PROVENCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRINCE DE PROVENCE
TDM, SAS

Numéro de dépôt :
98747198
Date de dépôt :
18/08/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/08/2018

Présentation de la marque PRINCE DE PROVENCE

Déposée le 18 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TDM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRINCE DE PROVENCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TDM domicilié(e) 70 Avenue de Rome - 83500 - LA SEYNE S/ MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 144 451 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sas T D M, au Capital de 37.000 Euros domicilié(e) Z.E. Jean Monnet 70, Avenue de Rome - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRINCE DE PROVENCE est expirée depuis le 18 août 2018.

TDM a également déposé les autres marques suivantes : Food Méditerranée , LES BASTIDES DE MANON , SOUVENIRS D'ENFANCE , AUX PRODUITS DE PROVENCE COTE D'AZUR. , LE TEMPS DES METS


TDM, SAS - 70 Avenue de Rome - 83500 - LA SEYNE S/ MER - France - SIREN 430144451


Sas T D M, au Capital de 37.000 Euros - Z.E. Jean Monnet 70, Avenue de Rome - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Demande de renouvellement le 24 février 2009 n°2399386 - Publication au BOPI 2009-02-24

Inscription le 16 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377497 - Publication au BOPI 2003-09-16

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Renouvellement avec limitation le 24 février 2009 n°2399386 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-02-24

Inscription le 15 février 2012 - Changement d'adresse n°569629 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-15

Produits alimentaires et conserves solides ou liquides à savoir : herbes aromatiques, plantes à l'huile, huiles et préparations à l'huile, olives, condiments, légumes et fruits au vinaigre, champignons et truffes, produits exotiques à savoir : chutneys, achards, fruits exotiques. Poivres épices, sels, infusions, potages, pâtes, moutardes et moutardes aromatisées, vinaigres et vinaigres aromatisés, plats cuisinés, fruits au sirop. Confitures, confits, confiseries, sirop. Préparations sucrées à savoir compotes, pâtisseries, glaces alimentaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.