Présentation de la marque AUX PRODUITS DE PROVENCE COTE D'AZUR.
Déposée le 26 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TDM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AUX PRODUITS DE PROVENCE COTE D'AZUR. »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TDM domicilié(e) 70, AVENUE DE ROME LE JEAN MONNET,83500 LA SEYNE SUR MER (dossier no 2314074) - 83500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 144 451 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sas TDM au Capital de 37.000 Euros domicilié(e) Z.E. Jean Monnet, 70, Avenue de Rome,83500 LA SEYNE SUR MER (dossier no 2314074) - 83500 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TDM SAS - 70, AVENUE DE ROME LE JEAN MONNET,83500 LA SEYNE SUR MER (dossier no 2314074) - 83500 - France - SIREN 430144451
Sas TDM au Capital de 37.000 Euros - Z.E. Jean Monnet, 70, Avenue de Rome,83500 LA SEYNE SUR MER (dossier no 2314074) - 83500 - France
Inscription le 16 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377497 - Publication au BOPI 2003-09-16
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2006 n°2314074 - Publication au BOPI 2006-05-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-26
Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32
Inscription le 15 février 2012 - Changement d'adresse n°569629 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-15
Tous produits alimentaires frais et conserves et/ou diététiques solides ou liquides, "à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus". Notamment: herbes aromatiques, plantes à l'huile, huiles et préparations à l'huile, olives, condiments, légumes et fruits au vinaigre, champignons et truffes. Produits exotiques, chutneys, poivres, épices, sucre et sel aromatisés, infusions, potages, pates, sucres, moutardes et moutardes aromatisées, vinaigre et vinaigres aromatisés, confits, confitures, confiseries, miels, gateaux, confits de fleurs, plats cuisinés, pates, légumes, fruits au sirop et au naturel, gelées, sirops, cocktails sans alcool, foie gras, poissons fumés, ufs de poissons, saumons, caviar
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AUX PRODUITS DE PROVENCE COTE D'AZUR."
