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Marques déposées par la société étrangère TCO FRANQUIA LTDA
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TACO SYSTEM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TACO SYSTEM
TCO FRANQUIA LTDA, Société de droit brésilien

Numéro de dépôt :
3243137
Date de dépôt :
28/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2023
TACO SYSTEM de TCO FRANQUIA LTDA

Présentation de la marque TACO SYSTEM

Déposée le 28 août 2003 par la société étrangère TCO FRANQUIA LTDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TACO SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est la société étrangère TCO FRANQUIA LTDA domicilié(e) Rua Dr. Walmir Pecanha No 156, RIO DE JANEIRO SALA 207 PARTE-MUNICIPIO DE TRES RIOS - Brésil.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque TACO SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TACO SYSTEM est expirée depuis le 28 août 2023.


TCO FRANQUIA LTDA, Société de droit brésilien - Rua Dr. Walmir Pecanha No 156, RIO DE JANEIRO SALA 207 PARTE-MUNICIPIO DE TRES RIOS - Brésil


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2013 n°2532486 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-18

Inscription le 2 avril 2014 - Changement de dénomination n°621705 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-02

Inscription le 2 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°621704 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-02

Vêtements tricotés, à savoir chemises en tricot ; cravates, maillots et costumes de bain, pantalons courts (shorts), pantalons bermuda, chemises, polos, vêtements pour la plage, pantalons, manteaux, tailleurs, pull-overs, vestes, sous-vêtements, salopettes, chaussettes, jupes, chaussures, chaussures de tennis, bottes, chaussons, sandales, ceintures ; vêtements en cuir, à savoir pantalons en cuir, vestes et blousons ; chapellerie ; visières, à savoir visières pour le soleil.