Marque enregistrée - Marque en vigueur

1456
TBS Distribution

Numéro de dépôt :
4473905
Date de dépôt :
02/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2028
1456 de TBS Distribution

Présentation de la marque 1456

Déposée par voie électronique le 2 août 2018 par TBS Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1456 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est TBS Distribution domicilié(e) 26 Rue du Maréchal Joffre - 76130 - Mont Saint Aignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TBS Distribution, Monsieur Alexandre DEBROAS domicilié(e) 26 Rue du Maréchal Joffre - 76130 - Mont Saint Aignan - France.

La marque 1456 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4473905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1456 arrivera à expiration en date du 2 août 2028.

TBS Distribution a également déposé les autres marques suivantes : Brasseurs Normands , 1431 , Les cent clochers , Les brasseurs normands


TBS Distribution - 26 Rue du Maréchal Joffre - 76130 - Mont Saint Aignan - France


TBS Distribution, Monsieur Alexandre DEBROAS - 26 Rue du Maréchal Joffre - 76130 - Mont Saint Aignan - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; bouteilles ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.