Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TBS Distribution
/
1431
Marque enregistrée - Marque en vigueur

1431
TBS Distribution

Numéro de dépôt :
4464136
Date de dépôt :
25/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2028
1431 de TBS Distribution

Présentation de la marque 1431

Déposée par voie électronique le 25 juin 2018 par TBS Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1431 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est TBS Distribution domicilié(e) 26 Rue du Maréchal Joffre - 76130 - Mont Saint Aignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alexandre DEBROAS domicilié(e) 26 Rue du Maréchal Joffre - 76130 - Mont Saint Aignan - France.

La marque 1431 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4464136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1431 arrivera à expiration en date du 25 juin 2028.

TBS Distribution a également déposé les autres marques suivantes : Brasseurs Normands , 1456 , Les cent clochers , Les brasseurs normands


TBS Distribution - 26 Rue du Maréchal Joffre - 76130 - Mont Saint Aignan - France


Monsieur Alexandre DEBROAS - 26 Rue du Maréchal Joffre - 76130 - Mont Saint Aignan - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Bouteilles ; verres (récipients) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.