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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TARSUS FRANCE
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CONGRES DES ETUDES & DE LA DECISION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONGRES DES ETUDES & DE LA DECISION
TARSUS FRANCE, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3804367
Date de dépôt :
08/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2021
CONGRES DES ETUDES & DE LA DECISION de TARSUS FRANCE

Présentation de la marque CONGRES DES ETUDES & DE LA DECISION

Déposée par voie électronique le 8 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TARSUS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONGRES DES ETUDES & DE LA DECISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TARSUS FRANCE domicilié(e) Tour Ventose 2-6 rue des Bourets 92150 SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 070 755 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque CONGRES DES ETUDES & DE LA DECISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONGRES DES ETUDES & DE LA DECISION est expirée depuis le 8 février 2021.

TARSUS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : STOCKCADEAUX , LE GUIDE DE LA MOBILITE PANORAMA DES SOLUTIONS MOBILES POUR L'ENTREPRISE , RESEAUX & TELECOMS EXPO 2012 BY IP CONVERGENCE , ITMEETING LE SALON BUSINESS DES RESEAUX DE LA MOBILITE ET DU CLOUD COMPUTING , MARKETING MEETINGS , LE SALON DE L ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL , WORKPLACE LE SALON DE L ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL , EXPO WORKPLACE LE SALON DE L ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL , VENUS L INNOVATION A RENDEZ-VOUS SUR HEAVENT , IT EXPO LE SALON DES DSI ET DES RSSI


TARSUS FRANCE, Société par Actions simplifiée - Tour Ventose 2-6 rue des Bourets 92150 SURESNES - France - SIREN 489070755


TMARK Conseils - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 3 août 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°705724 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-03

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés d'imprimerie ; atlas ; imprimés ; journaux ; publications. ;

Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; organisation de salons et d'expositions à buts commerciaux ou de ; publicité ; étude de marché, recherche de marché ; relations publiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; ventes aux enchères ; promotion des ventes (pour des tiers). ;

Education ; formation pratique (démonstration) ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres, de revues ; prêts de livres ; production de spectacles, de films ; services d'artistes de spectacles ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils et accessoires cinématographiques, d'accessoires de décors de spectacles ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de conférences, congrès, colloques, salons ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.