Déposée le 12 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TARNAISE DES PANNEAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « SOLUPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-29 du 18 juillet 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TARNAISE DES PANNEAUX domicilié(e) Boulevard Pasteur,81290 LABRUGUIERE - 81290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 640 635 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lapeyre Stéphan domicilié(e) 10 rue Clément,31500 TOULOUSE - 31500 - France.
La marque SOLUPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUPAN est expirée depuis le 12 juin 2013.
TARNAISE DES PANNEAUX a également déposé les autres marques suivantes : SO UPA
TARNAISE DES PANNEAUX SAS - Boulevard Pasteur,81290 LABRUGUIERE - 81290 - France - SIREN 444640635
Lapeyre Stéphan - 10 rue Clément,31500 TOULOUSE - 31500 - France
Inscription le 3 février 2004 - retrait partiel n°386142 - Publication au BOPI 2004-02-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08
Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29
Adhésif pour l'industrie, collant simple ou double face sur support vinyl ou autres, colles en cartouche, colle en tube, colle en bidon, à savoir colle industrielle. Produits pour l'imprimerie sur tous supports ; à savoir : cylindres pour l'imprimerie, matrices pour l'imprimerie. Vernis pour l'imprimerie, vernis de protection de surfaces et protection de support rigide. Matériaux de construction non métalliques, bois de construction et dérivés de bois pour l'aménagement de surfaces verticales et horizontales, panneaux d'habillages de décoration sur support bois ni lumineux ni métalliques, panneaux de bois bruts, panneaux de bois revêtus, plaques de bois, plaque en fibre de bois, bois reconstitué, placage de bois.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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