Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur TAPON Raymond
/
CHATEAU DES MOINES Appellation Montagne Saint Emilion Contrôlée.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES MOINES Appellation Montagne Saint Emilion Contrôlée.
Monsieur TAPON Raymond

Numéro de dépôt :
1302317
Date de dépôt :
25/02/1985
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
25/02/1995

Présentation de la marque CHATEAU DES MOINES Appellation Montagne Saint Emilion Contrôlée.

Déposée le 25 février 1985 par monsieur TAPON Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DES MOINES Appellation Montagne Saint Emilion Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TAPON Raymond domicilié(e) 33 MONTAGNE. - France.

La marque CHATEAU DES MOINES Appellation Montagne Saint Emilion Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES MOINES Appellation Montagne Saint Emilion Contrôlée. est expirée depuis le 25 février 1995.

TAPON Raymond a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GAY-MOULINS , CHATEAU GAY-MOULINS , CHATEAU LAFLEUR VACHON , CHATEAU LA CROIX ST JEAN , CHATEAU DES MOINES , CHATEAU GAY MOULINS , CHATEAU LA CROIX ST-JEAN


Monsieur TAPON Raymond - 33 MONTAGNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU DES MOINES".