Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARBITER
Numéro de dépôt :
1564399
Date de dépôt :
12/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/1998
Présentation de la marque ARBITER
Déposée le 12 décembre 1988 par TANGRAM SYSTEMS CORPORATION (Société de droit américain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARBITER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARBITER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBITER est expirée depuis le 12 décembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20