Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARBITER
TANGRAM SYSTEMS CORPORATION (Société de droit américain)

Numéro de dépôt :
1564399
Date de dépôt :
12/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/1998

Présentation de la marque ARBITER

Déposée le 12 décembre 1988 par TANGRAM SYSTEMS CORPORATION (Société de droit américain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARBITER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TANGRAM SYSTEMS CORPORATION (Société de droit américain), domicilié(e) 217 LOCHSIDE DRIVE, Post Office Box 5069, Cary, North Carolina 27511-1999 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Francis Meyrier, avocat - France.

La marque ARBITER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBITER est expirée depuis le 12 décembre 1998.


TANGRAM SYSTEMS CORPORATION (Société de droit américain) - 217 LOCHSIDE DRIVE, Post Office Box 5069, Cary, North Carolina 27511-1999 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Maître Francis Meyrier, avocat - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

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