Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Ferme de la Colline
TANGRAM FINANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3877588
Date de dépôt :
28/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2021
La Ferme de la Colline de TANGRAM FINANCE

Présentation de la marque La Ferme de la Colline

Déposée le 28 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TANGRAM FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Ferme de la Colline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TANGRAM FINANCE domicilié(e) 7 rue Copernic - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 260 733 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TANGRAM FINANCE domicilié(e) 7 rue Copernic - 75116 - PARIS - France.

La marque La Ferme de la Colline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ferme de la Colline est expirée depuis le 28 novembre 2021.

TANGRAM FINANCE a également déposé les autres marques suivantes : RADIO CASSEROLE , La vie en mieux , Centre Marie de Kerembren , PYTHIE , VIE DE MIEUX , LES EDITIONS DU TOURISME , wikipme , GARAGES GOLD , Les figures de l'hôtellerie, de la restauration et des collectivités. , EXTERIEURS DESIGN MAGAZINE


TANGRAM FINANCE, SARL - 7 rue Copernic - 75116 - PARIS - France - SIREN 384260733


TANGRAM FINANCE - 7 rue Copernic - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Viande, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers : tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Poisson, extraits de viande ».

Fruits et légumes frais, animaux vivants : tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, gazon naturel, appâts pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages ».