Déposée le 28 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TANGRAM FINANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Ferme de la Colline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TANGRAM FINANCE domicilié(e) 7 rue Copernic - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 260 733 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TANGRAM FINANCE domicilié(e) 7 rue Copernic - 75116 - PARIS - France.
La marque La Ferme de la Colline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TANGRAM FINANCE, SARL - 7 rue Copernic - 75116 - PARIS - France - SIREN 384260733
TANGRAM FINANCE - 7 rue Copernic - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Viande, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers : tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Poisson, extraits de viande ».
Fruits et légumes frais, animaux vivants : tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, gazon naturel, appâts pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages ».
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