Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHROMAMIDE
TANALS S.A. Manufacture de Courroies et d'Accessoires Textiles et Industriels, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1221229
Date de dépôt :
08/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/2012

Présentation de la marque CHROMAMIDE

Déposée le 8 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) TANALS Manufacture de Courroies et d'Accessoires Textiles et Industriels auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHROMAMIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TANALS Manufacture de Courroies et d'Accessoires Textiles et Industriels domicilié(e) 5 Place des Alliés,68290 MASEVAUX (dossier no 2231669) - 68290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 751 063 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2231669) - 75441 - France.

La marque CHROMAMIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 18

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHROMAMIDE est expirée depuis le 8 décembre 2012.

TANALS Manufacture de Courroies et d'Accessoires Textiles et Industriels a également déposé les autres marques suivantes : TANALS


TANALS S.A. Manufacture de Courroies et d'Accessoires Textiles et Industriels, Société Anonyme - 5 Place des Alliés,68290 MASEVAUX (dossier no 2231669) - 68290 - France - SIREN 945751063


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2231669) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2002 n°2231669 - Publication au BOPI 2002-11-21

Renouvellement sans limitation n°2011690 - Publication au BOPI 1993-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.