BAC À MARÉE TAHO ' E ECO-ORGANISATION
Présentation de la marque BAC À MARÉE
Déposée par voie électronique le 22 octobre 2018 par TAHO ' E ECO-ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAC À MARÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.
Le déposant est TAHO ' E ECO-ORGANISATION domicilié(e) 15 rue Alfred Kastler - 17000 - La Rochelle - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, Madame Mazélie PILLET domicilié(e) 2 avenue Galilée - 86961 - Futuroscope Cedex - France.
La marque BAC À MARÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4493394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAC À MARÉE arrivera à expiration en date du 22 octobre 2028.
TAHO ' E ECO-ORGANISATION - 15 rue Alfred Kastler - 17000 - La Rochelle - France
IP SPHERE, Madame Mazélie PILLET - 2 avenue Galilée - 86961 - Futuroscope Cedex - France
Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46
Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17
Conteneurs métalliques pour déchets (poubelle) ; poubelles mécaniques à usage industriel (bennes) ; bennes à ordures métalliques ;
Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, d'images ou de données ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ; clés usb ; appareils d'enseignement audiovisuels ; supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques versatiles digitaux ; cédéroms ; dévédéroms ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels, progiciels, didacticiels et autres programmes d'ordinateurs enregistrés et bases de données ; logiciels et applications logicielles permettant de prévenir la présence et l’échouage de déchets et macrodéchets sur le littoral et de les géolocaliser ; logiciels ; logiciels de contrôle et de surveillance environnementaux ; appareils de traitement, de transmission et de stockage d'informations de bases de données ; contenus enregistrés ; publications électroniques (téléchargeables) ; ouvrages, manuels, lettres d'information, magazines et livres électroniques (téléchargeables) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; bases de données ; banques de données ; enregistreurs de données ; fichiers de données enregistrées ; récepteurs de données mobiles ; équipement de traitement de données ; appareils de collecte de données ; logiciels de traitement de données ; appareils et instruments de géolocalisation ; appareils de positionnement mondial [GPS] ; logiciels et programmes informatiques pour le recueil, la compilation, le traitement, la transmission et la diffusion de données de systèmes de positionnement mondial (GPS) pour dispositifs fixes ou portables ; bacs à ordures et poubelles intelligents ; conteneurs et bennes intelligents ; alarmes et équipements d’alerte ; sacs, sacoches, housses, coques et étuis pour ordinateurs, téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives ;
Poubelles ; bacs de recyclage non métalliques à usage domestique [poubelles] ; récipients destinés aux ordures ; ustensiles et récipients pour le ménage ; corbeilles à usage domestique ;
Collecte de données ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de fichiers informatisés et compilation de bases de données informatisées ; gestion de base de données ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; constitution, conception (élaboration) de banques de données et de bases de données ; exploitation d'une base de données commerciales ; collecte, compilation et systématisation d'informations contenues dans des bases de données informatiques ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services de collecte et de classement de données ; services de mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; mise à disposition d’informations commerciales à partir de bases de données en ligne ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; abonnement à des services de bases de données ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques, numériques, de produits audiovisuels ou multimédias ; services de publicité, de marketing et de promotion ; services de publicité pour la sensibilisation du public aux questions et initiatives environnementales ; marketing de bases de données ; promotion des produits et des services de tiers ; enquêtes d'opinion ; services d'analyse commerciale et de mise à jour de documentation publicitaire ; établissement de statistiques ; analyses du prix de revient concernant la collecte, l'élimination, l'évacuation, la manutention et le recyclage des déchets ; réseautage d'entreprises ; relations publiques ;
Installation de collecte d’ordures [assainissement de déchets] ; service d’enlèvement de déchets ; mise à disposition d’information dans le domaine de l’installation de collecte d’ordures et d’enlèvement de déchets ; installation de systèmes de contrôle environnemental ;
Services de fourniture d'accès en ligne à un service permettant aux utilisateurs d’envoyer des informations relatives à la présence et l’échouage de déchets marins et de macrodéchets sur les littoraux et de les géolocaliser ; services d'accès à du contenu, à des sites, à des portails internet et à des bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques et/ou de télécommunications pour le téléchargement de logiciels, d'applications logicielles et d'informations ; fourniture d'accès à des plateformes sur internet, ainsi que sur l'internet mobile ; collecte d'informations et de données relatives à la présence et l’échouage de déchets et de macrodéchets sur les littoraux et à leur géolocalisation ; services de fournitures (transmission) de données ; service d'interconnexion de banques de données (télécommunication) ; transmission d'informations en matière de présence et d’échouage de déchets marins et de macrodéchets sur les littoraux avec système interactif ou non ; fourniture d'accès en ligne à des banques et bases de données ; services d'échanges électroniques de données mémorisées dans des bases de données accessibles par le biais de réseaux de télécommunication ; services de téléchargement de données numérisées en ligne ; services de mise à disposition de liens de données électroniques ; échanges d'informations et de documents informatisés ; mise à disposition de forums sur internet, y compris sur l'internet mobile, pour la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs ; services de messagerie électronique ; transmission et réception (transmission) d’information de bases de données via des réseaux de télécommunications ; expédition par voie électronique ; transmission de dépêches et de messages ; communication de données par courrier électronique ; services de transmissions d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; échange électronique de données mémorisées dans des bases de données accessibles par le biais de réseaux de télécommunication ; location de temps d’accès à une base de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; agences de presse et d'informations ; conseils et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ;
Collecte, enlèvement, ramassage, transport, stockage et entreposage de déchets, de macrodéchets, de détritus et d’ordures ; collecte de conteneurs et bennes à déchets, macrodéchets, détritus et ordures ; services de collecte de déchets, de macrodéchets, de détritus et d’ordures ; location de conteneurs et bacs à déchets, bacs de recyclage et de poubelles ; manipulation de déchets (transport) ; services d'information, de conseils et d'assistance en matière de collecte, d’enlèvement, de ramassage, de transport et d’entreposage de déchets, de macrodéchets, de détritus et d'ordures ;
Recyclage et traitement de déchets, de macrodéchets, de détritus et d’ordures ; valorisation de déchets, de macrodéchets, de détritus et d’ordures ; traitement, recyclage et extrusion de matières plastiques ; service de gestion des déchets (recyclage) ; service de destruction des déchets ; tri de déchets et de matières recyclables ; services de traitement de déchets dans le domaine du contrôle de la pollution de l’environnement ; services d'information, de conseils et d'assistance en matière de recyclage, de traitement, de valorisation et d’extrusion de déchets, de macrodéchets, de détritus et d'ordures ;
Evaluations, estimations, recherches dans le domaine de la préservation de l’environnement ; recherche et développement en matière de gestion et d’analyse de déchets marins et de macrodéchets ; services d’analyse et de prévision relatives à la présence et l’échouage de déchets et de macrodéchets sur le littoral et sur leur géolocalisation ; études et recherches de projets techniques ; services de conseils techniques liés à la protection de l'environnement ; services de conseils techniques dans le domaine de la gestion des déchets marins et de macrodéchets ; services de surveillance de l’environnement ; monitorage environnemental des littoraux ; monitorage environnemental des zones de stockage et de traitement de déchets ; études environnementales ; service de conception d’algorithme et de méthodes de calcul pour la prévision d’échouage de déchets marins et de macrodéchets sur les littoraux ; services de conception, développement, gestion, mise à jour (maintenance) et location d’applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels, progiciels, didacticiels et autres programmes d'ordinateurs enregistrés et bases de données ; logiciel-service (saas) ; plateforme en tant que service (paas) ; infrastructure en tant que service (iaas) ; services de mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables ; services de mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'exploitation non téléchargeables permettant l'accès à un réseau d'informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que son utilisation ; fourniture de moteurs de recherche sur internet ; hébergement de serveurs ; services de recherche et de développement en matière de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits ou services pour le compte de tiers ; stockage et sauvegarde électroniques de données dans des bases de données informatiques ; conversion et copie de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; services de numérisation de documents (scanning) ; conception et développement de bases de données informatiques ; hébergement de données ; services d’hébergement d'une plateforme internet ; conception, développement et maintenance de logiciel pour la gestion de bases de données informatiques ; services de conseils en matière de programmes de bases de données informatiques ; compression numérique de données informatiques ; encodage de données ; location de supports de données ; location d’un serveur de bases de données à des tiers ; location d’un logiciels de gestion de bases de données ; locations de logiciels de bases de données informatiques ; sécurisation de données.