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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TABLE DE FRANCE
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JACQUARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUARD
TABLE DE FRANCE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96627473
Date de dépôt :
24/05/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/2006

Présentation de la marque JACQUARD

Déposée le 24 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) TABLE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JACQUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TABLE DE FRANCE domicilié(e) Route d'Aunay, 14500 VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 100 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TABLE DE FRANCE S.A. - France.

La marque JACQUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUARD est expirée depuis le 24 mai 2006.

TABLE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FARANDOLE , PARTHENON , TEXAN , RIALTO , ESPACE CONSEIL LR LETANG REMY , AMBOISE , TINOU , INCA , FLEUR D'ORANGER , PAREO


TABLE DE FRANCE S.A. (Société Anonyme) - Route d'Aunay, 14500 VIRE - France - SIREN 342100120


TABLE DE FRANCE S.A. - France


Inscription le 30 juin 1997 - Changement de dénomination n°240310 - Publication au BOPI 1997-06-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique; fourchettes, cuillers, couverts et services de couverts, argenterie