Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SEMEUR CB
Tabakken Bayard p.v.b.a.

Numéro de dépôt :
938856
Date de dépôt :
24/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE SEMEUR CB

Déposée le 24 novembre 1975 par Tabakken Bayard p.v.b.a auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE SEMEUR CB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Tabakken Bayard p.v.b.a. domicilié(e) (société belge), Smissestraat 26, Klerken (Belgique). - Belgique.

La marque LE SEMEUR CB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LE SEMEUR CB est expirée depuis le 24 novembre 1985.

Tabakken Bayard p.v.b.a a également déposé les autres marques suivantes : LE SEMEUR , VITAL , SOPHIE , EDEL


Tabakken Bayard p.v.b.a. - (société belge), Smissestraat 26, Klerken (Belgique). - Belgique


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-489

Tabacs bruts et manufacturés.