Déposée le 6 juillet 1995 par TA Marie-Hélène
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FINE VENAISON-TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-32 du 11 août 1995.
Le déposant est TA Marie-Hélène, domicilié(e) La Haie aux Biches, 41160 BUSLOUP - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TA MARIE-HELENE - France.
La marque FINE VENAISON-TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579217.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TA Marie-Hélène - La Haie aux Biches, 41160 BUSLOUP - France
TA MARIE-HELENE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50
Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32
Viande, volaille, gibier, séchés et cuits, confitures, compotes, produits laitiers.Préparations faites de céréales, pâtisseries et confiseries, miel.Boissons alcooliques (à l'exception des vins et eaux de vie). Vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine.Tous ces produits étant fabriqués à la campagne.Gestion de fichiers informatiques
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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