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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) T&T NATURE
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ARTHRO' FORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTHRO' FORM
T&T NATURE, EURL

Numéro de dépôt :
4098052
Date de dépôt :
16/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2024
ARTHRO\' FORM de T&T NATURE

Présentation de la marque ARTHRO' FORM

Déposée par voie électronique le 16 juin 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) T&T NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTHRO' FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) T&T NATURE domicilié(e) 5278 RUE HECTOR BERLIOZ - 01480 - BEAUREGARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 497 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T&T NATURE, Mme. CRISTELLE TRANSLER domicilié(e) 5278 RUE HECTOR BERLIOZ - 01480 - BEAUREGARD - France.

La marque ARTHRO' FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHRO' FORM est expirée depuis le 16 juin 2024.

T&T NATURE a également déposé les autres marques suivantes : T & T NATURE , TONUS ROYAL , NEO , TNTNATURE , T&T NATURE BIEN-ETRE AU NATUREL , NUTRI ESSENTIEL , CAPITAL FORME 4


T&T NATURE, EURL - 5278 RUE HECTOR BERLIOZ - 01480 - BEAUREGARD - France - SIREN 510497530


T&T NATURE, Mme. CRISTELLE TRANSLER - 5278 RUE HECTOR BERLIOZ - 01480 - BEAUREGARD - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.