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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.S.I. au capital de F. 50 000
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SNOWLINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNOWLINE
T.S.I. Société à responsabilité limitée au capital de F. 50 000

Numéro de dépôt :
99796523
Date de dépôt :
31/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2009

Présentation de la marque SNOWLINE

Déposée le 31 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.S.I. au capital de F. 50 000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNOWLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.S.I. au capital de F. 50 000 domicilié(e) siège social : 2 rue de la Roquette, 75011 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 820 777 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. Demoyen & Associés Maître Thierry Carré - France.

La marque SNOWLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796523.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOWLINE est expirée depuis le 31 mai 2009.


T.S.I. Société à responsabilité limitée au capital de F. 50 000 - siège social : 2 rue de la Roquette, 75011 Paris - France - SIREN 408820777


S.C.P. Demoyen & Associés Maître Thierry Carré - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

- vêtements, chaussures, chapellerie ; - articles de sport (à l'exception des tapis) - transport, organisation de voyages, réservation de places de voyage ; - divertissements, activités sportives et culturelles, éditions de livres et de revues, production de spectacles, de films, organisation de concours, colloques, conférences, congrès ou expositions ; réservation de places de spectacle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.