Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HIRUAK
S.A. T.D.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95595400
Date de dépôt :
27/10/1995
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
27/10/2005

Présentation de la marque HIRUAK

Déposée le 27 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) T.D.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « HIRUAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.D.A domicilié(e) 14, Route de Lazaret, 64600 ANGLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 558 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSE Guy AVOCAT - Conseil Juridique et Fiscal - France.

La marque HIRUAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595400.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HIRUAK est expirée depuis le 27 octobre 2005.

T.D.A a également déposé les autres marques suivantes : T.D.A. , BEAUTY LIGNE


S.A. T.D.A. Société Anonyme - 14, Route de Lazaret, 64600 ANGLET - France - SIREN 300558616


MASSE Guy AVOCAT - Conseil Juridique et Fiscal - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

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