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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.A.D
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SWEET GREEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEET GREEN
T.A.D SARL

Numéro de dépôt :
95561286
Date de dépôt :
28/02/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2005

Présentation de la marque SWEET GREEN

Déposée le 28 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.A.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SWEET GREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.A.D domicilié(e) 71 Bd Pierre MENDES FRANCE, 59150 WATTRELOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 072 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Peschard TAD Directeur Technique - France.

La marque SWEET GREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET GREEN est expirée depuis le 28 février 2005.

T.A.D a également déposé les autres marques suivantes : SWEET FLOOR , GREEN FLOOR , MOND'OUTILS


T.A.D SARL - 71 Bd Pierre MENDES FRANCE, 59150 WATTRELOS - France - SIREN 349072009


Philippe Peschard TAD Directeur Technique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

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