Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SYVOL QUALIMAINE Yves de la FOUCHARDIERE
/
P TIT CHAPON FERMIER DE LOUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P TIT CHAPON FERMIER DE LOUE
SYVOL QUALIMAINE Yves de la FOUCHARDIERE, Directeur

Numéro de dépôt :
3129494
Date de dépôt :
24/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2011
P TIT CHAPON FERMIER DE LOUE de SYVOL QUALIMAINE Yves de la FOUCHARDIERE

Présentation de la marque P TIT CHAPON FERMIER DE LOUE

Déposée le 24 octobre 2001 par la société SYVOL QUALIMAINE Yves de la FOUCHARDIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P TIT CHAPON FERMIER DE LOUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la société SYVOL QUALIMAINE Yves de la FOUCHARDIERE domicilié(e) 82 avenue Rubillard, Syndicat professionnel : loi Code du Travail - article 4, 72000 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYVOL QUALIMAINE Yves de la FOUCHARDIERE, Directeur - France.

La marque P TIT CHAPON FERMIER DE LOUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129494.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P TIT CHAPON FERMIER DE LOUE est expirée depuis le 24 octobre 2011.


SYVOL QUALIMAINE Yves de la FOUCHARDIERE, Directeur - 82 avenue Rubillard, Syndicat professionnel : loi Code du Travail - article 4, 72000 LE MANS - France - SIREN 305080368


SYVOL QUALIMAINE Yves de la FOUCHARDIERE, Directeur - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Viande, et gibier. Volaille fermière de Loué. Animaux vivants (à l'exception des volailles)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.