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Marques déposées par SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO
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POULET DE LOUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POULET DE LOUE
SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de Loué Syndicat professionnel loi Code du Travail – article 4

Numéro de dépôt :
3276216
Date de dépôt :
16/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2014
POULET DE LOUE de SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de Loué

Présentation de la marque POULET DE LOUE

Déposée le 16 février 2004 par SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POULET DE LOUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO domicilié(e) 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves de la FOUCHARDIERE Directeur SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de Loué domicilié(e) 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France.

La marque POULET DE LOUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276216.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POULET DE LOUE est expirée depuis le 16 février 2014.

SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de Loué a également déposé les autres marques suivantes : DINDE FERMIERE DE LOUE ELEVEE EN PLEIN AIR FILET DE DINDE FERMIERE ELEVEE EN PLEIN AIR , VOLAILLES FERMIERES DES CHAUMES ELEVEES EN PLEIN AIR , VOLAILLES D'ANJOU , Le bon goût de la liberté , LIBRE PARCOURS , FERMIERS DE LOUE LA CANETTE DE LOUE , (Marque figurative) , LOUE, LE BON GOUT ASSURE


SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de Loué Syndicat professionnel loi Code du Travail – article 4 - 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France - SIREN 305080368


Yves de la FOUCHARDIERE Directeur SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de Loué - 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Viande (à l'exception de la viande de volaille), viande de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles de Loué ”, volailles bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles de Loué ” ; gibier. Animaux vivants (à l'exception des volailles), volailles vivantes élevées selon le cahier des charges de l'indication géographique protégée “ Volailles de Loué ”.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.