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Marques déposées par SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO
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LIBRE PARCOURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBRE PARCOURS
SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de Loué Syndicat professionnel loi Code du Travail – article 4

Numéro de dépôt :
3311125
Date de dépôt :
01/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2014
LIBRE PARCOURS de SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de Loué

Présentation de la marque LIBRE PARCOURS

Déposée le 1 septembre 2004 par SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIBRE PARCOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO domicilié(e) 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves de la FOUCHARDIERE Directeur SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de Loué domicilié(e) 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France.

La marque LIBRE PARCOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBRE PARCOURS est expirée depuis le 1 septembre 2014.

SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de Loué a également déposé les autres marques suivantes : DINDE FERMIERE DE LOUE ELEVEE EN PLEIN AIR FILET DE DINDE FERMIERE ELEVEE EN PLEIN AIR , VOLAILLES FERMIERES DES CHAUMES ELEVEES EN PLEIN AIR , VOLAILLES D'ANJOU , POULET DE LOUE , Le bon goût de la liberté , FERMIERS DE LOUE LA CANETTE DE LOUE , (Marque figurative) , LOUE, LE BON GOUT ASSURE


SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de Loué Syndicat professionnel loi Code du Travail – article 4 - 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France - SIREN 305080368


Yves de la FOUCHARDIERE Directeur SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de Loué - 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.